La taxe carbone, également connue sous le nom de taxe environnementale ou d’écotaxe, est un dispositif fiscal visant à réduire les émissions de dioxyde de carbone (CO2) et autres gaz à effet de serre. Cet article vise à expliquer le fonctionnement de cette taxe, ses objectifs, ainsi que les enjeux liés à son application.
Le principe de la taxe carbone
Dans un contexte où le changement climatique représente un défi majeur pour notre planète, la taxe carbone s’inscrit comme un outil économique destiné à inciter les acteurs économiques à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, notamment le CO2, principal responsable du réchauffement climatique.
Le mécanisme de cette taxe repose sur un principe simple : « pollueur-payeur ». En d’autres termes, plus une entreprise ou un particulier émet de CO2 dans l’atmosphère, plus ils devront payer de taxe carbone. Ainsi, cette taxe vise avant tout à encourager la réduction des émissions polluantes, favorisant ainsi les comportements responsables et respectueux de l’environnement.
Le calcul de la taxe carbone
Pour mettre en place une taxe carbone, il est essentiel de disposer d’un système permettant de mesurer les émissions de chaque participant. Dans ce cadre, on peut distinguer deux grandes catégories d’émissions de CO2 :
- les émissions directes, qui correspondent aux émissions produites sur le site même de l’entreprise ou de l’industrie (par exemple les fumées des cheminées, les gaz d’échappement des véhicules); et
- les émissions indirectes, qui proviennent notamment de la consommation d’énergie pour produire de la chaleur, de l’électricité ou un autre combustible.
Ainsi, selon le pays et le dispositif mis en place, la taxe carbone peut être calculée sur la base des émissions directes, indirectes ou les deux. En général, elle est exprimée en euros par tonne de CO2 émis.
Les objectifs de la taxe carbone
Face à l’urgence climatique, la taxe carbone vise principalement deux objectifs :
- Inciter à réduire les émissions de gaz à effet de serre : en instaurant un coût supplémentaire lié à l’émission de CO2, la taxe carbone encourage les entreprises et les particuliers à adopter des modes de production et de consommation moins polluants.
- Financer la transition énergétique et écologique : les recettes fiscales générées par la taxe carbone peuvent être utilisées pour soutenir des projets favorisant la transition vers une économie plus respectueuse de l’environnement (développement des énergies renouvelables, amélioration de l’efficacité énergétique, etc.).
Les défis et enjeux liés à la taxe carbone
Pour être efficace et atteindre ses objectifs, une taxe carbone doit faire face à plusieurs défis et enjeux :
L’équité sociale
Un des risques associés à la taxe carbone est de peser davantage sur les ménages les plus modestes, qui consacrent une part importante de leurs revenus aux dépenses énergétiques (chauffage, transports…). Ainsi, il est essentiel d’assurer une redistribution des recettes fiscales générées par cette taxe, afin de compenser ces effets inéquitables et d’aider les foyers les plus vulnérables à s’adapter aux changements nécessaires.
La compétitivité des entreprises
D’un point de vue économique, l’introduction d’une taxe carbone peut engendrer un coût supplémentaire pour certaines entreprises, les mettant potentiellement en situation de désavantage concurrentiel face à des concurrents non soumis à cette taxe. Cela soulève la question de la mise en place d’une taxe carbone aux frontières, qui permettrait de garantir l’application du principe de pollueur-payeur au niveau mondial.
Les systèmes de quotas et d’échanges
Souvent présentée comme une alternative à la taxe carbone, les systèmes de quotas et d’échanges impliquent l’attribution de droits d’émissions aux entreprises, qui peuvent ensuite les échanger entre elles sur un marché prévu à cet effet. Si ce mécanisme peut également contribuer à réduire les émissions de gaz à effet de serre, son efficacité dépend largement de la rigueur dans la fixation des quotas, ainsi que du suivi des transactions.
La taxe carbone en France
En France, la contribution climat énergie (CCE), communément appelée « taxe carbone », a été instaurée en 2014. Calculée sur la base des émissions de CO2 liées à la consommation des énergies fossiles (charbon, pétrole, gaz naturel), elle se répercute principalement sur le prix des carburants et de certains produits énergétiques à usage domestique.
Dans le cadre de la loi pour la transition énergétique, adoptée en 2015, la France s’est fixé l’ambition de réduire ses émissions de gaz à effet de serre de 40% d’ici 2030 par rapport au niveau de 1990, et vise la neutralité carbone d’ici 2050. Le produit de la CCE est destiné à financer des actions visant à soutenir la transition énergétique, ainsi qu’à compenser la hausse de certaines taxes indirectes supportées par les ménages les plus modestes.
Des exemples internationaux inspirants
Plusieurs pays et régions ont déjà mis en place des dispositifs de taxe carbone. Parmi les exemples souvent cités, on trouve notamment :
- La Suède, qui a instauré une taxe carbone dès 1991, contribuant à réduire ses émissions de CO2 de près de 30% depuis cette date;
- La Colombie-Britannique (Canada), où la mise en place d’une taxe carbone en 2008 a favorisé le développement des énergies renouvelables et une baisse de l’intensité énergétique;
- La Suisse, dont le système fiscal incite les entreprises à investir dans des projets de réduction des émissions de gaz à effet de serre.
Au-delà de ces exemples, les Nations Unies estiment qu’environ 40 pays, ainsi que 17 États ou provinces, appliquent aujourd’hui une forme de taxe carbone ou de système d’échanges d’émissions. Au total, ces mécanismes couvrent environ 15% des émissions mondiales de gaz à effet de serre.
